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Le Pays de Luxeuil, le sens de l’accueil

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Publications

Pour mieux informer, la Communauté de communes du Pays de Luxeuil est amenée à éditer des publications dans chacun de ses domaines de compétence.
Elles sont un complément des éléments du présent portail internet.

 

L'accès aux documents administratifs et aux informations publiques

En vertu du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l’application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, Marielle DUVAL (téléphone : 03 84 40 63 00 ; courriel : marielle.duval@paysdeluxueil.fr) est désigné comme personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

Dans cette rubrique :

Comptes rendus de l'assemblée communautaire

Ci-dessous les compte-rendus des séances du conseil communautaire
librement téléchargeables au format Adobe Acrobat PDF

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Documents Budgétaires

Retrouvez ici les documents budgétaires de la Communauté de communes

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Subventions versées aux associations et aux fondations reconnues d'utilité publiques

Retrouvez ici la listes et les montants des subventions versées aux associations et fondations reconnues d'utilité publiques.

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