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Publications

Pour mieux informer, la Communauté de communes du Pays de Luxeuil est amenée à éditer des publications dans chacun de ses domaines de compétence.
Elles sont un complément des éléments du présent portail internet.

Dans cette rubrique :

Rapports d'activités

Le rapport d'activités répond aux obligations légales issues de l’article L 5211-39 du CGCT. Il retrace l'activité de la Communauté conformément aux compétences confié...

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