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Le conseil communautaire

Le Conseil communautaire administre la Communauté de Communes.
Chaque commune y est représentée, avec une fixée conformément aux statuts par tranches de population.
La représentation par communes est fixée conformément aux statuts par tranches de population.
Elle s'établit à 42 conseillers titulaires et 26 suppléants comme suit :

Composition de l'assemblée communautaire
Commune nombre de titulaires nom/prénom nombre de suppléants nom/prénom
Baudoncourt 2

LEJEUNE Christophe

SUTY Gaël

1 GENERALI Jacky
Breuches 3 CUNEY Céline, GOUX Alain, KALIS Olivier 2 CUENAT Roland, GUYOT Francis
Breuchotte 2 DAVAL Joël, MAUFFREY Guy 1 THIERRY Yvan
Brotte-les-Luxeuil 1 MANGEL-SELLE Martine 1 CLEMENT Sébastien
Esboz-Brest 2

PEDROTTI Alain,

TONNA Daniel

1 LANIER Martine
Froideconche 5 GARNIER Pierre, GURNAUD Louis, PASSARD Henri, PIERRAT Jean-Luc, THOMASSEY Gaston,BAUDIN Josy 3 DECHAMBENOIT Pierrette, MAGREY Mauricette, PETITJEAN Eric
La Chapelle-les-Luxeuil 2

GIROD Henri

BAUMONT Laurence

1 DOUETTE Jean-Luc
La Corbière 1 RICHARDOT Antoinette 1 COIN Orlane
Luxeuil-les-Bains 15 BERNARD Christian, BURGHARD Frédéric, CALLOCH Michel, CAYLA Dominique, DECHILLY Roselyne, DELOULE Fabienne, DOILLON Marie-Claude, FAIVRE Jérôme, FRERE Claude, HUA Didier, KROEMER Stéphane, LEPAGNEY Béatrice, MORITZ Laurence, RAISON Michel, ROBERT Michèle 7 BAVARD Martine, FAYE Maxime, GEORGE Christian, GHARNIT Mohamed, HORBACH Katy, MANGEL Valérie, MARTHEY Louis
Magnivray 1 CHAMAGNE Christian 1 CHAMPLOY Daniel
Ormoiche 1 PRUD’HOMME Gisèle 1 ETELAIN Françoise
Saint-Sauveur 4 BEY Christiane, MATHIEU Francis, PERRIN Janine, EON Anne-Marie,CHAPPUIS Isabelle 3 BOURGEOT Alain, ROSE Guy, GALMICHE Nicole
Saint-Valbert 1 POUILLEY Odile 1 DUCHENE Françoise

à noter que conformément aux dispositions en vigueur, le nombre de conseillers communautaires évolue automatiquement en fonction du recensement annuel des populations, le chiffre faisant référence étant celui de la population totale au sens de l'INSEE. Le conseil communautaire prendra acte chaque année par délibération du nombre et de la répartition des délégués.

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La représentation par communes est fixée conformément aux statuts par tranches de population.
Elle s'établit à 42 conseillers titulaires et 26 suppléants comme suit :

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