TEST ELUS

Jacques DESHAYES

Président et Maire de Saint-sauveur

MOT DU PRESIDENT

» La cohésion de notre territoire est un enjeu essentiel pour l’avenir du Pays de Luxeuil. Cette cohésion, nous la construirons ensemble, avec chacune des 15 communes, guidés par des ambitions partagées : le développement de l’emploi, la qualité des services aux habitants, la qualité de notre cadre de vie. Le dialogue, la compréhension et l’innovation seront notre méthode pour réussir.

Seuls, nous pouvons faire si peu ; ensemble nous pouvons faire beaucoup. »

LA GOUVERNANCE

Le Président

Il est le chef de l’exécutif, il met en œuvre les décisions du Conseil Communautaire et du Bureau Exécutif. Le Président est également le chef du personnel de la Communauté de Communes. Il s’appuie dans ses décisions sur les membres du Bureau Exécutif.

Le Bureau Exécutif

Il est composé de 9 membres, dont le Président, les 6 Vice-Présidents et 2 conseillers délégués. Le Bureau Exécutif se réunit une fois par semaine pour instruire les affaires courantes en dehors de celles où est requise de la compétence exclusive du Conseil Communautaire. Il apporte également des réflexions sur les projets.
Il produit des réflexions sur les projets et dossiers d’actualité.

Les commissions thématiques

Les commissions thématiques de travail permettent d’étudier en profondeur les différents dossiers gérés par la communauté de communes ou de faire des propositions de projets au Président, au bureau ou au conseil communautaire. Les commissions n’ont pas pouvoir de décision. Elles sont des organes de réflexion et de proposition. Elles se réunissent à l’initiative du Vice-Président en charge de la thématique.

Les commissions couvrent les thèmes suivants :

Assainissement collectif et non collectif, réseaux humides, aménagement des ZAC économiques
Bâtiments communautaires et activités sportives de loisirs
Economie, aménagement et développement du territoire
Environnement, gestion des déchets ménagers, Gemapi
Finances
Service aux familles, petite enfance et enfance

Le Bureau Communautaire

Le Bureau Communautaire est composé de l’ensemble des maires des communes constituant l’intercommunalité et des membres du Bureau Exécutif. Il se réunit une fois par trimestre et toutes les fois que l’intérêt général le justifie. Ce comité est un organe d’orientation de la communauté qui guide le travail des commissions et du bureau.

Le Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire est composé de 38 délégués titulaires et de 11 délégués suppléants issus des Conseils Municipaux des communes membres. La représentation des communes au sein du Conseil Communautaire se fait en fonction du seuil de population de la commune.

Le Conseil Communautaire débat et délibère sur l’ensemble des dossiers d’importance pour la Communauté de Communes et notamment : les dispositions financières et budgétaires, les décisions relatives aux statuts et aux compétences, les dispositions portant orientation en matière d’aménagement du territoire…